ÉDITEUR :

Créations graphiques initiales : AtoutStudio

Gestion actuelle du site internet : ConceptElise

RÉALISATION :

Le site http://cpme16.fr a été conçu par la SARL AtoutStudio. Reprise en 2020 par ConceptElise – www.conceptelise.com – 16800 Soyaux

HÉBERGEMENT :

Le site internet cpme16.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH.

DÉCLARATION :

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIÉTÉ :

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la CPME Charente, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la CPME Charente ou ConceptElise. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la CPME Charente. Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de la cpme16. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumise à autorisation expresse de la CPME Charente est donc prohibée.

CONTENU DU SITE :

Cpme16 met à disposition des utilisateurs du site web cpme16.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.

Crédits photos : © copyright fotolia ©pixabay © cpme

COOKIES :

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

DONNÉES PERSONNELLES :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par la CPME Charente. Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier postal adressé à la CPME Charente. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services et autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation. Le site cpme16.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.